EB6 Droits du hameau. \ Règlements. \ Mémoire de la récapitulation du partage de tous les biens communs de la commune générale du Lieu., 1792 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EB6
Titre:Droits du hameau.
Règlements.
Mémoire de la récapitulation du partage de tous les biens communs de la commune générale du Lieu.
Dates:1792 - 1792
Période de création:1792
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 juillet.
 

Descripteurs

Entrées:  HAMEAU (Matières\H)
  PARTAGE (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  REPARTITION (Matières\R)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104169
 

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