C21 Correspondance. \ Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution établir un garde champêtre, un taupier et un local pour le dépôt des animaux pris en divagation., 1849 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands, 1695-1937 (Fonds)
      - $C20 Correspondance. \ Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, lettre reçue du préfet, vu l'absence de la plus grande partie de la population civile de la contrée et dans le but de maintenir l'ordre public, les Municipalités sont autorisées à organiser des gardes bourgeoises dans leurs co$ C20 Correspondance. \ Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, lettre reçue du préfet, vu l'absence de la plus grande partie de la population civile de la contrée et dans le but de maintenir l'ordre public, les Municipalités sont autorisées à organiser des gardes bourgeoises dans leurs co
      - $C21 Correspondance. \ Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution établir un garde champêtre, un taupier et un local pour le dépôt des animaux pris en divagation., 1849 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C21 Correspondance. \ Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution établir un garde champêtre, un taupier et un local pour le dépôt des animaux pris en divagation., 1849 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C22 Correspondance. \ Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, convoquer les citoyens électeurs du hameau en assemblée générale pour procéder à l'organisation de la nouvelle administration., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C22 Correspondance. \ Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, convoquer les citoyens électeurs du hameau en assemblée générale pour procéder à l'organisation de la nouvelle administration., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	C21
Titre:	Correspondance. Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution établir un garde champêtre, un taupier et un local pour le dépôt des animaux pris en divagation.
Dates:	1849 - 1849
Période de création:	1849
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds