Liste des résultats

 
  68 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 68 (0,06s)
Actes. (?) Fragment d'un code juridique concernant les juridictions savoyardes du Chablais.
1474Indéterminé en dessous du fonds Cl 4. 70 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Extraits du Code des lois d'Aigle. Habitants.
1770Indéterminé en dessous du fonds G. 2.23 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale. Volume de la bibliothèque historique de la Commune : Projet de Code Civil du canton de Vaud.
1827Indéterminé en dessous du fonds A. 1.1 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires de paroisse. Essai de réflexion sur le code éclésiastique de 1758.
1767Indéterminé en dessous du fonds NB 22 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Code civil suisse.
1870Indéterminé en dessous du fonds U 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Code civil vaudois.
1820Indéterminé en dessous du fonds U 3 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Annexes au Conseil communal. Code civil du canton de Vaud.
1820Indéterminé en dessous du fonds BB Localise l'UD dans le plan d'archivage
Avis d'un code forestier récent et d'une loi sur le commerce et l'exploitation des bois.
1835Indéterminé en dessous du fonds Q 152 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bibliothèque. Code civil suisse.
1907Indéterminé en dessous du fonds Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bibliothèque. Code de procédure pénale.
1924Indéterminé en dessous du fonds Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)CODE (Matières\C)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher