A 42 Passations à clos. \ Règlements souverains et généraux pour tout le Pays de Vaud, au sujets des passations à clos., 1717 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 42
Titre:Passations à clos.
Règlements souverains et généraux pour tout le Pays de Vaud, au sujets des passations à clos.
Dates:1717 - 1717
Période de création:1717
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Dans l'inventaire sous la lettre Z.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PAYS DE VAUD (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  VAUD (Matières\V)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10206
 

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