EF56 Droits communaux. \ Convention entre la commune et Rochat Frères aux Charbonnières, Jules, Emile, Arthur, pour l'entretien des murs et du chemin de la Muratte et du cantonnement du chalet des Plans., 1956 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EF56
Titre:Droits communaux.
Convention entre la commune et Rochat Frères aux Charbonnières, Jules, Emile, Arthur, pour l'entretien des murs et du chemin de la Muratte et du cantonnement du chalet des Plans.
Dates:1956 - 1956
Période de création:1956
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CANTONNEMENT (Matières\C)
  CHALET (Matières\C)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  LOTISSEMENT (Matières\L)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  PARTAGE (Matières\P)
  PLAN (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101193
 

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