EA 69 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la commune du Lieu et les hameaux des Charbonnières concernant remise par le premier de la cloche et de l'horloge par le Séchey au clocheton à ladite commune moyennant réserves., 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EA68 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Transaction entre la commune du Lieu et le hameau des Charbonnières et du Séchey par laquelle lesdits reconnaissent que les pâturages appartiennent essentiellement à la commune et ne peuvent revendiquer aucun droit lors des ventes de parcelles$ EA68 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Transaction entre la commune du Lieu et le hameau des Charbonnières et du Séchey par laquelle lesdits reconnaissent que les pâturages appartiennent essentiellement à la commune et ne peuvent revendiquer aucun droit lors des ventes de parcelles
      - $EA 69 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la commune du Lieu et les hameaux des Charbonnières concernant remise par le premier de la cloche et de l'horloge par le Séchey au clocheton à ladite commune moyennant réserves., 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA 69 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la commune du Lieu et les hameaux des Charbonnières concernant remise par le premier de la cloche et de l'horloge par le Séchey au clocheton à ladite commune moyennant réserves., 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA70 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention de vente entre la commune du Lieu et la compagnie du Pont-Vallorbe d'une parcelle de 45 ares pour le prix de 8000 francs à prélever sur le solde de la subvention de 60000 francs à ladite compagnie., 1885 (Indéterminé en dessous du fo$ EA70 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention de vente entre la commune du Lieu et la compagnie du Pont-Vallorbe d'une parcelle de 45 ares pour le prix de 8000 francs à prélever sur le solde de la subvention de 60000 francs à ladite compagnie., 1885 (Indéterminé en dessous du fo

Zone d'identification
Cote:	EA 69
Titre:	Droits communaux et de la Bourse des pauvres. Convention entre la commune du Lieu et les hameaux des Charbonnières concernant remise par le premier de la cloche et de l'horloge par le Séchey au clocheton à ladite commune moyennant réserves.
Dates:	1888 - 1888
Période de création:	1888
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds