EA39 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la Municipalité du Lieu d'une part et le sieur Félix Botot d'autre part pour l'exploitation d'une filature de laine., 1809 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EA39
Titre:Droits communaux et de la Bourse des pauvres.
Convention entre la Municipalité du Lieu d'une part et le sieur Félix Botot d'autre part pour l'exploitation d'une filature de laine.
Dates:1809 - 1809
Période de création:1809
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:27 juillet.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  AIDE SOCIALE (Matières\A)
  ASSISTANCE SOCIALE (Matières\A)
  BOURSE DES PAUVRES (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FILATURE (Matières\F)
  INDIGENCE (Matières\I)
  INDIGENT (Matières\I)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PAUVRE (Matières\P)
  PAUVRETE (Matières\P)
  PROTECTION SOCIALE (Matières\P)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101026
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961