EA20 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Répartition des bois vendus et non vendus marqués sur la montagne des Plats entre les trois communes de la Vallée; acte signé Joseph Meylan, secrétaire au Lieu., 1738 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $EA19 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Mise aux enchères publiques par la commune du Lieu d'une portion de bois située dans la montagne des Plats, laquelle appartient à la commune de Cheserez; adjugée à Daniel Capt du Chenit, forestier de LL EE pour le prix de 575 florins; fait le 3$ EA19 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Mise aux enchères publiques par la commune du Lieu d'une portion de bois située dans la montagne des Plats, laquelle appartient à la commune de Cheserez; adjugée à Daniel Capt du Chenit, forestier de LL EE pour le prix de 575 florins; fait le 3
      - $EA20 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Répartition des bois vendus et non vendus marqués sur la montagne des Plats entre les trois communes de la Vallée; acte signé Joseph Meylan, secrétaire au Lieu., 1738 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EA20 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Répartition des bois vendus et non vendus marqués sur la montagne des Plats entre les trois communes de la Vallée; acte signé Joseph Meylan, secrétaire au Lieu., 1738 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EA21 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la commune du Lieu et celle du Chenit concernant la réception des bourgeois; chaque chef de famille voulant passer d'une commune dans l'autre doit payer 105 florins; acte signé par les gouverneurs et les secrétaires des deux co$ EA21 Droits communaux et de la Bourse des pauvres. \ Convention entre la commune du Lieu et celle du Chenit concernant la réception des bourgeois; chaque chef de famille voulant passer d'une commune dans l'autre doit payer 105 florins; acte signé par les gouverneurs et les secrétaires des deux co

Zone d'identification
Cote:	EA20
Titre:	Droits communaux et de la Bourse des pauvres. Répartition des bois vendus et non vendus marqués sur la montagne des Plats entre les trois communes de la Vallée; acte signé Joseph Meylan, secrétaire au Lieu.
Dates:	1738 - 1738
Période de création:	1738
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds