M 58, 1906 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guillaume Megrotel, bourguignon, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville en Mauborget, de la longueur de 8 toises au fond, jouxte un morcel soit jardin de J Lombard alias Salabrey,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1905 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Peronet Bollion, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 9 toises, jouxte le jardin soit angle du mur de Cl Cugie, devers ven$ M 58, 1905 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Peronet Bollion, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 9 toises, jouxte le jardin soit angle du mur de Cl Cugie, devers ven
      - $M 58, 1906 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guillaume Megrotel, bourguignon, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville en Mauborget, de la longueur de 8 toises au fond, jouxte un morcel soit jardin de J Lombard alias Salabrey,$ M 58, 1906 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guillaume Megrotel, bourguignon, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville en Mauborget, de la longueur de 8 toises au fond, jouxte un morcel soit jardin de J Lombard alias Salabrey,
      - $M 58, 1907 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon et autorisé par le conseil, accense à Jaques de Leyraz, maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin d'Antoine Creaturaz ali$ M 58, 1907 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon et autorisé par le conseil, accense à Jaques de Leyraz, maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin d'Antoine Creaturaz ali

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1906
Titre:	Abergement. Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guillaume Megrotel, bourguignon, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville en Mauborget, de la longueur de 8 toises au fond, jouxte un morcel soit jardin de J Lombard alias Salabrey, devers orient, le mur de ville, devers bise, le morcel soit jardin de dit Claude Petrod, devers occident, et le chemin public entre le morcel et le sommet des fossés, devers vent; l'entrage comporte une cense de 12 deniers par toise, et il y a en outre une cense directe de 3 deniers par toise, non rédimable, sous la condition que l'accensataire doit laisser un chemin de 14 pieds entre son morcel et le sommet des fossés, pour que la Broye, en cas de crue subite, y puisse prendre son cours; item, il lui est défendu de percer le mur de ville à bise ni à orient; enfin, la ville pourra disposer de ce morcel en temps de guerre.
Dates:	1491 - 1491
Période de création:	1491
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds