M 58, 1904 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guy de la Cour, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 9 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de Fr Claude Petrod, devers orient, les murs d

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1903 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à Aymonet Chanéaz alias Perret, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 8 toises, à commencer jouxte le jardin d$ M 58, 1903 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à Aymonet Chanéaz alias Perret, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 8 toises, à commencer jouxte le jardin d
      - $M 58, 1904 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guy de la Cour, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 9 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de Fr Claude Petrod, devers orient, les murs d$ M 58, 1904 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guy de la Cour, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 9 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de Fr Claude Petrod, devers orient, les murs d
      - $M 58, 1905 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Peronet Bollion, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 9 toises, jouxte le jardin soit angle du mur de Cl Cugie, devers ven$ M 58, 1905 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Peronet Bollion, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 9 toises, jouxte le jardin soit angle du mur de Cl Cugie, devers ven

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1904
Titre:	Abergement. Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Guy de la Cour, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 9 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de Fr Claude Petrod, devers orient, les murs de ville, devers bise, le morcel soit jardin de Jaques Pin, devers occident, et le chemin public entre ce morcel et le sommet des fossés, devers vent; l'entrage comporte une cense de 12 deniers par toise, il y a en outre une cense directe non rédimable de 3 deniers par toise; sous la condition que l'accensataire doit, devant sa possession du côté du vent, au fond, entre son morcel et le sommet des fossés, laisser un chemin de 14 pieds de large, afin que la Broye puisse y prendre son cours en cas de crue subite; item, qu'il lui est défendu de percer le mur de ville du côté du nord et que s'il est déjà percé, il doit le reboucher; enfin, que la ville pourra disposer de ce morcel en temps de guerre.
Dates:	1491 - 1491
Période de création:	1491
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds