M 58, 1914 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Jaques Pin, notaire de Moudon, un morceau de terre aux fossés de la ville en Mauborget de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de P de la Cour, ffeu Guy, devers orient, les mu

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1913 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, et autorisé par le conseil et communauté, aberge à Cl Cugie, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 3 toises et demi, derrière le morcel soit jardin de M$ M 58, 1913 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon, et autorisé par le conseil et communauté, aberge à Cl Cugie, tisserand, de Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 3 toises et demi, derrière le morcel soit jardin de M
      - $M 58, 1914 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Jaques Pin, notaire de Moudon, un morceau de terre aux fossés de la ville en Mauborget de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de P de la Cour, ffeu Guy, devers orient, les mu$ M 58, 1914 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Jaques Pin, notaire de Moudon, un morceau de terre aux fossés de la ville en Mauborget de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de P de la Cour, ffeu Guy, devers orient, les mu
      - $M 58, 1915 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à P Gerbaz, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville, derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 4 toises, jouxte le jardin d'Aymonet Perret alias Chanéaz, devers orient, le mo$ M 58, 1915 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à P Gerbaz, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de ville, derrière le Rang des Tisserands, de la longueur de 4 toises, jouxte le jardin d'Aymonet Perret alias Chanéaz, devers orient, le mo

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1914
Titre:	Abergement. Rodolphe Demierre, syndic de Moudon, autorisé par le conseil, accense à Jaques Pin, notaire de Moudon, un morceau de terre aux fossés de la ville en Mauborget de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin de P de la Cour, ffeu Guy, devers orient, les murs de la ville, devers bise, le morcel soit jardin de J Gerbaz, devers occident, le chemin public entre ledit morcel et le sommet des fossés, devers vent; l'entrage comporte une cense de 12 deniers par toise, et il y a en outre une cense directe non rédimable de 3 deniers par toise, sous la condition que l'accensataire doit, devant sa possession du côté du vent, au fond des fossés entre son morceau et le sommet des fossés, laisser un chemin de la largeur de 14 pieds pour que la Broye puisse s'y déverser en cas de crue subite; item, qu'il lui est défendu de percer le mur de ville du côté du nord et que s'il est déjà percé, il doit le reboucher; enfin, que la ville pourra disposer de ce morcel en temps de guerre.
Dates:	1491 - 1491
Période de création:	1491
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds