M 58, 1908 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à P Riguet, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques de Seraz, devers orient, les muraill

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1907 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon et autorisé par le conseil, accense à Jaques de Leyraz, maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin d'Antoine Creaturaz ali$ M 58, 1907 Abergement. \ Rodolphe Demierre, comme syndic de Moudon et autorisé par le conseil, accense à Jaques de Leyraz, maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le morcel soit jardin d'Antoine Creaturaz ali
      - $M 58, 1908 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à P Riguet, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques de Seraz, devers orient, les muraill$ M 58, 1908 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à P Riguet, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques de Seraz, devers orient, les muraill
      - $M 58, 1909 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à J Gerbaz, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques Pin, devers orient, les murs de vill$ M 58, 1909 Abergement. \ Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à J Gerbaz, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 4 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques Pin, devers orient, les murs de vill

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1908
Titre:	Abergement. Rodolphe Demierre, syndic, de Moudon, autorisé par le conseil et communauté, accense à P Riguet, demeurant à Moudon, un morcel de terre aux fossés de la ville en Mauborget, de la longueur de 7 toises au fond, jouxte le jardin de Jaques de Seraz, devers orient, les murailles de ville, devers bise, le chemin public, entre ce morcel et le sommet des fossés, devers vent, et le chemin qui mène à la planche, devers occident; l'entrage consiste en une cense de 12 deniers par toise, en outre une cense directe de 3 deniers par toise, celle-ci non rachetable; à condition que l'accensataire laissera un chemin de 14 pieds de large entre son morcel et le sommet des fossés, c'est-à-dire devant sa possession du côté de vent, au fond des fossés, afin que la Broye puisse y prendre son cours en cas de crue subite; il lui est défendu de percer le mur de ville au nord la ville pourra toujours, en temps de guerre, disposer dudit morcel.
Dates:	1491 - 1491
Période de création:	1491
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds