M 58, 2545 Accord. \ Ville (Domaines). \ Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches de

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2544 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics abergent à André Vuagnierre, hôte de Moudon, 2 pieds de terre du commun le long de son curtil, vers la place du château pour poser la pallice dudit curtil, sous la cense directe de 6 deniers., 1624 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 2544 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics abergent à André Vuagnierre, hôte de Moudon, 2 pieds de terre du commun le long de son curtil, vers la place du château pour poser la pallice dudit curtil, sous la cense directe de 6 deniers., 1624 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 2545 Accord. \ Ville (Domaines). \ Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches de$ M 58, 2545 Accord. \ Ville (Domaines). \ Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches de
      - $M 58, 2546 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics et conseil abergent à P Grimmaz, de Moudon, une petite place du commun ès Terraux de Mauborget, jouxte le commun, d'orient, occident et bise, le curtil des hoirs de Gasp Duthey, devers vent, sous la cense directe de 13 sous et 20 florins d$ M 58, 2546 Abergement. \ Ville (Domaines). \ Les syndics et conseil abergent à P Grimmaz, de Moudon, une petite place du commun ès Terraux de Mauborget, jouxte le commun, d'orient, occident et bise, le curtil des hoirs de Gasp Duthey, devers vent, sous la cense directe de 13 sous et 20 florins d

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2545
Titre:	Accord. Ville (Domaines). Accord entre la ville (syndic Gaspard Jossevel et André Vuagnierre) et noble Antoine Tillier, sénateur de Berne, dont le grangier Gabriel Bourgeois avait été gagé pour certaines de ses bêtes surprises à pâturer au pâquier de la ville, soit aux Planches dernier Bel Regard La ville lui concède le droit de pâture moyennant 300 florins, en retour les bêtes de la ville ne devront pas être gagées non plus sur le domaine dudit noble Tillier.
Dates:	1624 - 1624
Période de création:	1624
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds