Poncer. Gouverneurs de Lausanne 024 Acensement par Pierre Domengenges et Antoine de Ruppe, prieurs, recteurs et gouverneurs de toute la Ville inférieure de Lausanne, à Etienne de Ruppe, Pierre Banz alias Darphini et Pierre dit Guillaume de Challie, du droit de pâturage accordé au village de Challi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Poncer. Gouverneurs de Lausanne 024
Titre:Acensement par Pierre Domengenges et Antoine de Ruppe, prieurs, recteurs et gouverneurs de toute la Ville inférieure de Lausanne, à Etienne de Ruppe, Pierre Banz alias Darphini et Pierre dit Guillaume de Challie, du droit de pâturage accordé au village de Challie (Chally) aux Rapes de ladite ville de Lausanne suivant la forme et les conditions usitées dans lesdits acenssements et cela pour la durée de neuf ans sous la cense annuelle de 55 sols lausannois.
Cet acte fut approuvé et confirmé par Jacques de Cojonay, Guillerme du Pont, Damoiseau Jean Soutens, Henri Soutens, Humbert de Miéville, Jacques Rollet, Jean de Lalex, Pierre Carementrant, Jacquet de Alpibus le jeune, Pierre Mermilliod, Girard Tierrens, Humbert Gimelli et Jacquet Bernard, tous conseillers modernes de ladite ville, présents.
Il fut passé dans le réfectoire des Frères Prêcheurs et reçu par M Loys.
Dates:1453 - 1453
Période de création:1453
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Le sceau manque (17 juillet 1883)
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AMODIATION (Matières\A)
  BAIL (Matières\B)
  CENS (Matières\C)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  EMPHYTEOSE (Matières\E)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  PAQUIER (Matières\P)
  PATURAGE (Matières\P)
  PRAIRIE (Matières\P)
  PRE (Matières\P)
  RECTEUR (Matières\R)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  SYNDIC (Matières\S)
  TENURE (Matières\T)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  VILLAGE (Matières\V)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=85741
 

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