U Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune d'Ogens et les frères Gasser, originaires de Vuarrens mais tuiliers à Ogens, pour s'être servis de terre là où ils ne devaient pas et surtout sans la payer., 1722-1786 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ogens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ogens Fonds d'archives de la commune de Ogens, 1516-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Balthazar Pahud, bourgeois d'Ogens, se plaint au bailli d'Yverdon qu'il ne peut user lilbrement des biens communaux comme les autres communiers; le bailli remet à l'ordre les communiers d'Ogens et donne raison au plaignant., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Balthazar Pahud, bourgeois d'Ogens, se plaint au bailli d'Yverdon qu'il ne peut user lilbrement des biens communaux comme les autres communiers; le bailli remet à l'ordre les communiers d'Ogens et donne raison au plaignant., 1713 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune d'Ogens et les frères Gasser, originaires de Vuarrens mais tuiliers à Ogens, pour s'être servis de terre là où ils ne devaient pas et surtout sans la payer., 1722-1786 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige entre la commune d'Ogens et les frères Gasser, originaires de Vuarrens mais tuiliers à Ogens, pour s'être servis de terre là où ils ne devaient pas et surtout sans la payer., 1722-1786 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant Ogens à Bercher à propos du pâturage dans les bois autrefois communs., 1722-1762 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant Ogens à Bercher à propos du pâturage dans les bois autrefois communs., 1722-1762 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Ogens et les frères Gasser, originaires de Vuarrens mais tuiliers à Ogens, pour s'être servis de terre là où ils ne devaient pas et surtout sans la payer.
Dates:	1722 - 1786
Période de création:	1722 - 1786
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds