Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Corcelles-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Corcelles-le-Jorat (1407-1960)
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          • RBB 1-2 Agriculture. Statistiques agricoles. (1873-1917)
          • RBB 3 Agriculture. Enquête concernant les stocks de pommes-de-terre. (1918)
          • SB 1 Sociétés locales. Société de fromagerie. Registre de la fromagerie - Liste des membres fondateurs (co-propriétaires)... (1847-1879)
          • SB 2 Sociétés locales. Société de fromagerie. Procès-verbal de la société. (1877-1907)
          • SF 1 Sociétés locales. Société fédérale de gymnastique - Section Corcelles. Registre des procès-verbaux de la société - v... (1936-1960)
          • SG Sociétés locales. Société du Moulin Agricole/Usine du Moulin. (Non indiqué)
          • SL 1 Sociétés locales. Bibliothèque communale. Règlement et catalogue. (1914)
          • T 1 Transports. Chemin de fer "longitudinal de la Vallée de la Broye" - comité - correspondance. (1868-1869)
          • T 2 Transports. Direction de l'administration des postes suisses; correspondance sur la desserte de Corcelles - mise au co... (1884-1888)
          • T 3 Transports. Course entre Corcelles et Mézières. (1903-1906)
          • TA 1 Transports. Compagnie des chemins de fer régionaux électriques du Jorat - statuts - conventions - rapports - 3 projets... (1898-1900)
          • TA 2/1 Transports. Correspondance avec Département Travaux Publics - Compagnie Chemin de fer. (1900-1904)
          • TA 2/2 Transports. Nouvelle convention sur la fourniture d'électricité-force. (1900)
          • TA 3 Transports. Syndicat d'Obligations de la Compagnie de Chemin de fer du Jorat - souscriptions - inauguration officielle... (1900-1912)
          • TA 4 Transports. Reconstitution de la société. (1904)
          • TA 5 Transports. Procès-verbal de la société des Tramways Lausannois - correspondance - procès-verbal de la réunion des dél... (1935-1946)
          • TA 6 Transports. Convention de rachat des Tramways lausannois. (1948)
          • TC 1 Communications. Téléphone - Swisscom. Ligne du Chalet d'Orsoud. (1947)
          • U 1 Affaires judiciaires - Litiges. Procès entre Aymé de Pré Seigneur de Corcelles et Pierre Chapuis. (1546)
          • U 2 Affaires judiciaires - Litiges. Transaction entre Corcelles et Villars-Tiercelin concernant les bocherages. (1579)
          • U 3 Affaires judiciaires - Litiges. Prononciation et accord pour Jacques Etienne et Monsieur de Villardin sur le Chalet d'... (1659)
          • U 4 Affaires judiciaires - Litiges. Arrêt-taxe et dépend contre Danael Nöe Rod de Ropraz - revendication d'un droit de foc... (1703)
          • U 5 Affaires judiciaires - Litiges. Prononciation absolue entre Corcelles et J P Noë Rod de Ropraz. (1706-1709)
          • U 6 Affaires judiciaires - Litiges. Mandat de cassation pour comparaître à l'adresse de Jaq[ues] Dannalet - ordonnance bai... (1710)
          • U 7 Affaires judiciaires - Litiges. Louis Danalet - Paul de Chandieu - litige sur le lieu de construction ou se propose de... (1708)
          • U 8 Affaires judiciaires - Litiges. Les fils de feu Jaques Chenevard - infractions aux ordres du Conseil. (1721)
          • U 9 Affaires judiciaires - Litiges. Litige entre Paul de Chandieu et Georges de Goumoens sur la délimitation du domaine d'... (1722)
          • U 10 Affaires judiciaires - Litiges. Sentence souveraine. (1724)
          • U 11 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire de collocation de Jean Abram, Tuilier. (1735)
          • U 12 Affaires judiciaires - Litiges. Revendiction - détermination de Bailli de Moudon Adrien Zenner concernant un droit d'h... (1789)
          • U 13 Affaires judiciaires - Litiges. Droit de bocherage au Jorat entre Ropraz et Corcelles. (1742)
          • U 14 Affaires judiciaires - Litiges. Clôture pour le bétail entre Froideville-Corcelles. (1743)
          • U 15 Affaires judiciaires - Litiges. Sentence baillivale pour la commune de Corcelles d'avec les hoirs Roux sur un droit de... (1746)
          • U 16 Affaires judiciaires - Litiges. Arrêt pour le petit dixme de cure et des "novalli" au village. (1747)
          • U 17 Affaires judiciaires - Litiges. Payement de finance d'habitation de J P Duc. (1748)
          • U 18 Affaires judiciaires - Litiges. Mandat baillival interdisant de faire usage d'autres remèdes contre la fièvre aphteuse... (1754)
          • U 19 Affaires judiciaires - Litiges. Litige contre Antoine Porchet sur la fourniture de tuyau de fontaine. (1755)
          • U 20 Affaires judiciaires - Litiges. Liquidation de Jean François Gilliéron - assignation pour Abraham Gesseney. (1759)
          • U 21 Affaires judiciaires - Litiges. Droit de copâturage entre Ropraz-Corcelles-la Moille Messely, cantonnement des Esserts... (1766)
          • U 22 Affaires judiciaires - Litiges. Traduction de l'arrêt souverain interdisant "une fois pour toutes" toute vente ("venda... (1766)
          • U 23 Affaires judiciaires - Litiges. Délit forestier de Pierre Porchet. (1769)
          • U 24 Affaires judiciaires - Litiges. Procédure instruite par la Noble Cour féodale de Corcelles es Jurats entre les censier... (1769-1773)
          • U 25 Affaires judiciaires - Litiges. Litige Corcelles-Ropraz sur limites chemins - abornage Forêt l'Evêque. (1769-1771)
          • U 26-27 Affaires judiciaires - Litiges. Litige Jean Porchet sur propriété à Rio Graubon. (1770)
          • U 28 Affaires judiciaires - Litiges. Liste des frais de la commune de Corcelles à celle de Ropraz dressés et produits du gr... (1771-1772)
          • U 29 Affaires judiciaires - Litiges. Plainte de Jean Abraham Henneberg pour dégâts à la propriété suite à creusage pour l'a... (1771)
          • U 30 Affaires judiciaires - Litiges. Information pour la commune de Corcelles sur le recours interjeté par Ropraz sur la se... (1771)
          • U 31 Affaires judiciaires - Litiges. Copie d'un Mémoire de J Polier produit au greffe baillival à Moudon; sentence et procé... (1772)
          • U 32 Affaires judiciaires - Litiges. Droit d'affermage à Ropraz et Corcelles devant les droits de terrage. (1772)
          • U 33/1 Affaires judiciaires - Litiges. Différend entre le Seigneur de Corcelles et quatre particuliers. (1773)
          • U 33/2 Affaires judiciaires - Litiges. Extrait du livre de la Noble Cour féodale de Corcelles. (Non indiqué)
          • U 34 Affaires judiciaires - Litiges. Droits de communage aux hoirs de Nöe et Jean Albert Rod. (1775)
          • U 35 Affaires judiciaires - Litiges. Conflit, dictée pour la communeauté de Corcelles contre les cabaretiers de Mézières et... (1776)
          • U 36 Affaires judiciaires - Litiges. Litige - transaction passée entre J Polier et la commune sur l'exploitation des forêts... (1777)
          • U 37 Affaires judiciaires - Litiges. Transaction entre les frères Pierre et Jean Abraham Putod de Villard Mendraz et Corcel... (1780)
          • U 38 Affaires judiciaires - Litiges. Défense de laisser divaguer le bétail principalement les porcs"Primebêtes" sur le terr... (1784-1785)
          • U 39 Affaires judiciaires - Litiges. Opposition de D Koller propriétaire à Montpreveyres contre débit à pots et pinte rière... (1784)
          • U 40 Affaires judiciaires - Litiges. Copie de deux lettres de J R Martin pasteur à Mézières, au sujet de l'ottoïage contest... (1789)
          • U 41 Affaires judiciaires - Litiges. Duplique - réplique - demande - réponse de Jaques Mellet contre commune de Corcelles. (1790-1793)
          • U 42/1 Affaires judiciaires - Litiges. Double de procédure instruite entre la commune de Corcelles actrice et défendeur :Jaqu... (1790-1794)
          • U 42/2 Affaires judiciaires - Litiges. Second Double de Procédure. (Non indiqué)
          • U 43 Affaires judiciaires - Litiges. Délit forestier de Jaques Mellet - sentence de la Cour de Ropraz. (1791)
          • U 44 Affaires judiciaires - Litiges. Rélargissement du ruisseau "de Verrat" Philippe Chenevardet consorts. (1791)
          • U 45 Affaires judiciaires - Litiges. Mandat baillival sur les clôtures des forêts du Biolluz et Plan d'Orsoud. (1794)
          • U 46 Affaires judiciaires - Litiges. Déclaration de Jean Delessert propriétaire du Mas d'Orsoud à Jaques Daniel Porchet - d... (1797)
          • U 47 Affaires judiciaires - Litiges. Réclamation au Tribunal du contentieux du Canton de Vaud, de J de Polier sur une indem... (1804)
          • U 48 Affaires judiciaires - Litiges. Litige entre Abraham Pooly de Corcelles concernant l'établissement d'un chemin; extrai... (1831)
          • U 49 Affaires judiciaires - Litiges. Jugement en appel de Daniel Burnand et Jean Baptiste Dubois, poursuite et dette envers... (1834)
          • U 50 Affaires judiciaires - Litiges. Extrait du Registre civil du Juge de Paix - taxe d'une parcelle de Jean Peter Henny. (1832)
          • U 51 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Jean Abraham Daniel Jordan - Jean Baptiste Dubois - Daniel Bornand. (1884)
          • U 52 Affaires judiciaires - Litiges. Jugement arbitral affaire Henry Freymond - Société de laiterie - fromagerie. (1880)
          • U 53 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Pauline Richon. (1885)
          • U 54 Affaires judiciaires - Litiges. Plainte contre E Penseyres. (1885)
          • U 55/1 Affaires judiciaires - Litiges. Cause et reconnaissance en paternité tentée par la commune contre A Jaccard. (1891)
          • U 55/2 Affaires judiciaires - Litiges. Diverses affaires antérieures à 1900. (1900)
          • U 56 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Gilliéron - Boffloz. (1901)
          • U 57 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Constant Penseyres, Boursier, malversation. (1901-1902)
          • U 58 Affaires judiciaires - Litiges. Litige entre la commune et François Porchet - Droit de propriété. (1903-1904)
          • U 59 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Emile Rod à Bioley-Magnoux. (1905)
          • U 60 Affaires judiciaires - Litiges. Avis de droit concernant les effets dus aux travaux de drainage. (1926)
          • U 61 Affaires judiciaires - Litiges. Affaires jayet - Boss - Concordat Alfred Cavin Succession Victoria Chenevard. (1927)
          • V 1 Sécurité sociale/Santé publique. Registre des vaccinations. (1872-1952)
          • V 2 Sécurité sociale/Santé publique. Vaccinations. (1953-1958)
          • V 3 Sécurité sociale/Santé publique. Contrôle des vaccinations. (1955-1960)
          • WA 1 Fonds spéciaux. Economie de guerre "Circulaires". (1916-1922)
          • WA 2 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Contrôle des producteurs de l'Office de ravitaillement. (1914-1918)
          • WA 3 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Liste d'enquête concernant l'alimentation et le pain (céréales - orge -avoine) -... (1918)
          • WA 4 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Registres des cartes de pain - lait. (1917-1918)
          • WA 6 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Office de ravitaillement de Corcelles; familles au bénéfice de denrées à prix ré... (1918)
          • WB 1 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Contribution pour Fampoux /France organisé par le "Club du Jorat". (1921)
          • WB 2 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Attestation "Don Suisse pour les victimes de la guerre". (1945)
          • X 1 Objets déposés. Clé du coffre-fort du Château s/étiquette. (1601-1700)
          • X 2 Objets déposés. Brassard des Gardes forestiers - piquet pompier. (1801-1900)
          • X 3 Objets déposés. 2 quotidiens "La Revue" - affaire de Corcelles - révocation de l'Officier d'Etat civil. (1898)
          • X 4 Objets déposés. 2 flans d'impression "Forêts de Corcelles". (1930)
          • Y 1 Manifestations - Commémorations. Tir fédéral Lausanne "annonce du prix d'honneur Fr 100 - commande de sapelots. (1876)
          • Y 2 Manifestations - Commémorations. Centenaire de "L'Indépendance Vaudoise". (1903)
          • Y 3 Manifestations - Commémorations. Annuaire officiel du 150e. (1953)
          • Y 6 Manifestations - Commémorations. Historique de la commune - différents éditeurs - sans date, sans signature. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaire. Plan de classement pour les "archives" de R Campiche - carnet de notes. (1933)
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