E Vb Droits et titres. \ Saint-Maurice, taillabilité. \ Double de procédure avec Veillon au sujet de la cense réclamée à ceux de Morcles., 1660 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E Vb
Titre:Droits et titres.
Saint-Maurice, taillabilité.
Double de procédure avec Veillon au sujet de la cense réclamée à ceux de Morcles.
Dates:1660 - 1660
Période de création:1660
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 pièces
 

Descripteurs

Entrées:  Lavey-Morcles (Lieux\L)
  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CENS (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TAILLE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=98921
 

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