C 1 Pièces d'archives de la Commune de Morcles, avant 1852, du temps où elle était autonome. \ Second registre des délibérations du Conseil (Ancien régime) de l'honorable Communauté de Morcles; puis Procès-verbaux de la Municipalité., 1788-1812 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 1
Titre:Pièces d'archives de la Commune de Morcles, avant 1852, du temps où elle était autonome.
Second registre des délibérations du Conseil (Ancien régime) de l'honorable Communauté de Morcles; puis Procès-verbaux de la Municipalité.
Dates:1788 - 1812
Période de création:1788 - 1812
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Commencé le 25 juillet 1788, F. Isabel, en 1911, n'a pas connu de volume antérieur; partiellement endommagé
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Lavey-Morcles (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=98161
 

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Archives communales vaudoises avant 1961