RMA Caisse de pensions du personnel communal; Calculs et propositions pour l'établissement d'une caisse de retraite pour les employés des services communaux [1902-1905]. \ Procès-verbaux du Conseil d'administration et du Comité de la Caisse de retraite des employés et ouvriers communaux [1905-196

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RMA
Titre:Caisse de pensions du personnel communal; Calculs et propositions pour l'établissement d'une caisse de retraite pour les employés des services communaux [1902-1905].
Procès-verbaux du Conseil d'administration et du Comité de la Caisse de retraite des employés et ouvriers communaux [1905-1965].
Registres comptables des caisses de retraite des employés et ouvriers communaux et du Corps de police [1896-1960].
Documents relatifs aux thèmes suivants: origines de la Caisse de retraite des employés et des ouvriers de la Commune de Lausanne, statuts et études, bilans techniques, comptes et rapports actuariels, composition des conseils d'administration et des commissions des caisses de retraite, affaires d'arbitrage, rachat des années d'assurance, placements de fonds, pensions accordées, legs, études et statuts [1899-1977].
Dates:1896 - 1960
Période de création:1896 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:se poursuit jusqu'en 1977
 

Descripteurs

Entrées:  ADMINISTRATION COMMUNALE (ORGANISME) (Matières\A)
  ARBITRAGE (Matières\A)
  ASSURANCE (Matières\A)
  CAISSE DE PENSION (Matières\C)
  COMPROMIS (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DON (Matières\D)
  DONATION (Matières\D)
  EMPLOYE COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  LEGS (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  MEDIATION (Matières\M)
  OUVRIER (Matières\O)
  PERSONNEL COMMUNAL (Matières\P)
  PREVOYANCE SOCIALE (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  RACHAT (Matières\R)
  RETRAITE (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  TESTAMENT (Matières\T)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=95510
 

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