D 5 Militaire. \ Prononciation sur un différend entre Avenches et Faoug à propos d'une prétention de la ville d'Avenches à obtenir une contribution de celle de Faoug pour levée d'hommes, et leur solde., 1460 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:D 5
Titre:Militaire.
Prononciation sur un différend entre Avenches et Faoug à propos d'une prétention de la ville d'Avenches à obtenir une contribution de celle de Faoug pour levée d'hommes, et leur solde.
Dates:1460 - 1460
Période de création:1460
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Acte signé.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
  ARMEE (Matières\A)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=9144
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961