RA 009/001 Règlements et ordonnances de la Municipalité - Publications:., 1822-1834 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:RA 009/001
Titre:Règlements et ordonnances de la Municipalité - Publications:.
Dates:1822 - 1834
Période de création:1822 - 1834
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:la première partie - cancellée - renferme le Journal du Comité de surveillance de 1798 (v. Divers Militaire); titre interne: Copie des règlements et des publications faits par la Municipalité (Ancien titre de couverture) Nouveau titre de couverture: Règlements et publications diverses 1822-1834.
 

Descripteurs

Entrées:  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  ORDONNANCE (Matières\O)
  PUBLICATION (Matières\P)
  REGLEMENT (Matières\R)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=91296
 

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