Corps de Ville D 21 Instruction aux commis de la Ville pour agir à Berne, par rapport à ses droits d'usage dans le Jorat d'Echallens, à l'omnimode juridiction de la Ville à cause de Montheron sur certains hommes et biens d'Etagnières et Poliez-le-Grand, à la vente des grains et vins, aux prétentio

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Corps de Ville D 21
Titre:Instruction aux commis de la Ville pour agir à Berne, par rapport à ses droits d'usage dans le Jorat d'Echallens, à l'omnimode juridiction de la Ville à cause de Montheron sur certains hommes et biens d'Etagnières et Poliez-le-Grand, à la vente des grains et vins, aux prétentions de ceux d'Echallens pour dettes, à la reconnaissance des biens de Bottens, aux contrats avec personnes de leur gouvernement.
Dates:1571 - 1571
Période de création:1571
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  BOISSON (Matières\B)
  CEREALE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DETTE (Matières\D)
  DROIT SEIGNEURIAL (Matières\D)
  DROIT FEODAL (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  JURIDICTION (Matières\J)
  PRET (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  VENTE (Matières\V)
  VIN (Matières\V)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=83288
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961