Montheron 469 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Sentence baillivale concernant les chemins des vignes de Lausanne., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lausanne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne, 1100-1769 (Fonds)
      - $Montheron 468 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Reconnaissance passée en faveur des Seigneurs de Lausanne à cause de leur Abbaye de Montheron par Henri Savary de vigne située au Dézaley Sur le grand clos des Seigneurs sous la cense de vin., 1540 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Montheron 468 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Reconnaissance passée en faveur des Seigneurs de Lausanne à cause de leur Abbaye de Montheron par Henri Savary de vigne située au Dézaley Sur le grand clos des Seigneurs sous la cense de vin., 1540 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Montheron 469 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Sentence baillivale concernant les chemins des vignes de Lausanne., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Montheron 469 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Sentence baillivale concernant les chemins des vignes de Lausanne., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Montheron 470 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Arrêt de la suprême chambre des appellations à Berne par lequel les Seigneurs de Lausanne sont condamnés au payement des réparations des chemins du Dézaley dans les endroits où leurs vignes aboutissent à ces chemins. \ Mandat baillival intiman$ Montheron 470 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Arrêt de la suprême chambre des appellations à Berne par lequel les Seigneurs de Lausanne sont condamnés au payement des réparations des chemins du Dézaley dans les endroits où leurs vignes aboutissent à ces chemins. \ Mandat baillival intiman

Zone d'identification
Cote:	Montheron 469
Titre:	Juridiction de l'Abbaye. Dézaley. Sentence baillivale concernant les chemins des vignes de Lausanne.
Dates:	1648 - 1648
Période de création:	1648
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

BAILLI (Matières\B)

JUGEMENT (Matières\J)

JURIDICTION (Matières\J)

JUSTICE (Matières\J)

PRONONCE (Matières\P)

SENTENCE (Matières\S)

VIGNE (Matières\V)

Lausanne (Lieux\L)

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Montheron 469 Juridiction de l'Abbaye. \ Dézaley. \ Sentence baillivale concernant les chemins des vignes de Lausanne., 1648 (Indéterminé en dessous du fonds)

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