Montheron 83 Titres primordiaux. \ Abbaye. \ Prononciation sur différends entre l'Abbaye de Thela et divers prétendants au sujet de l'héritage d'Aymon Buty et de sa femme Juliette, réglés comme suit: les donations de l'héritage appartiendront à l'Abbaye et les biens que les mariés tenaient de l'

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Montheron 83
Titre:Titres primordiaux.
Abbaye.
Prononciation sur différends entre l'Abbaye de Thela et divers prétendants au sujet de l'héritage d'Aymon Buty et de sa femme Juliette, réglés comme suit: les donations de l'héritage appartiendront à l'Abbaye et les biens que les mariés tenaient de l'Abbaye reviendront à cette dernière.
.
Dates:1330 - 1330
Période de création:1330
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Voir Montheron 84.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  DON (Matières\D)
  DONATION (Matières\D)
  HERITAGE (Matières\H)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  PRONONCE (Matières\P)
  SENTENCE (Matières\S)
  SUCCESSION (Matières\S)
  Lausanne (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=81452
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961