E Droits et privilèges communaux. \ Cession réciproque par la commune de Sergey, de L'Abergement, des droits de pâturage en divers lieux: "Crêt des Eperrevuits, Combaz, Pitton, Au Mareschat, la Fin de Contramant, Champ Corbet, Fin de Chassagne., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abergement (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement, 1521-1920 (Fonds)
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Répartition des frais d'entretien au grand chemin dit de Saint-Christophe entre les communes de Baulmes, Ballaigues, Lignerolle, L'Abergement, Sergey, Rances, Valeyres, Champvent, Mathod et Suscévaz., 1733-1735 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges communaux. \ Répartition des frais d'entretien au grand chemin dit de Saint-Christophe entre les communes de Baulmes, Ballaigues, Lignerolle, L'Abergement, Sergey, Rances, Valeyres, Champvent, Mathod et Suscévaz., 1733-1735 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Cession réciproque par la commune de Sergey, de L'Abergement, des droits de pâturage en divers lieux: "Crêt des Eperrevuits, Combaz, Pitton, Au Mareschat, la Fin de Contramant, Champ Corbet, Fin de Chassagne., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges communaux. \ Cession réciproque par la commune de Sergey, de L'Abergement, des droits de pâturage en divers lieux: "Crêt des Eperrevuits, Combaz, Pitton, Au Mareschat, la Fin de Contramant, Champ Corbet, Fin de Chassagne., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E Droits et privilèges communaux. \ Acquis aux enchères publiques par Rodolphe Chapuis, gouverneur de la commune de L'Abergement, contre la masse des biens en discussion des hoirs de Pierre Herbé le jeune dudit lieu, une oche sise au Yennet-dessous., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits et privilèges communaux. \ Acquis aux enchères publiques par Rodolphe Chapuis, gouverneur de la commune de L'Abergement, contre la masse des biens en discussion des hoirs de Pierre Herbé le jeune dudit lieu, une oche sise au Yennet-dessous., 1740 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E
Titre:	Droits et privilèges communaux. Cession réciproque par la commune de Sergey, de L'Abergement, des droits de pâturage en divers lieux: "Crêt des Eperrevuits, Combaz, Pitton, Au Mareschat, la Fin de Contramant, Champ Corbet, Fin de Chassagne.
Dates:	1735 - 1735
Période de création:	1735
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds