Archives de la commune de L'Abergement (Dépôt d'archives)

Contexte de plan d'archivage

Titre:Archives de la commune de L'Abergement
Niveau:Dépôt d'archives
Plus ancien document:F Procédures, affaires judiciaires. \ Sentence arbitrale rendue par Noble Jean de Gland, de Valeyres-sous-Rances, Egrèges François Vuarnier et Antoine Chollet notaires et bourgeois d'Orbe, nommé par la commune de L'Abergement; sur un différend entre les communiers de L'Abergement, représenté par
Archives communales conservées aux ACV:L_Abergement_parts_aux_acv.xml
 

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