FB 46 Contentieux. \ Procès de moindre importance. \ Le village ne fournit pas les matériaux à Isaac Valcard, domicilié à Moiry, et chargé de divers travaux à la maison d'école., 1852 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:FB 46
Titre:Contentieux.
Procès de moindre importance.
Le village ne fournit pas les matériaux à Isaac Valcard, domicilié à Moiry, et chargé de divers travaux à la maison d'école.
Dates:1852 - 1852
Période de création:1852
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:01.oct
 

Descripteurs

Entrées:  ECOLE (Matières\E)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BATIMENT SCOLAIRE (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  COLLEGE (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  ECOLE (BATIMENT) (Matières\E)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
  MAISON (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=80393
 

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