BB 2 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Radiation d'inscription de servitude en faveur du hameau sur le puits des Places appartenant à Monsieur H Rochat-Aubert au dit lieu., 1911 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 2
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions.
Radiation d'inscription de servitude en faveur du hameau sur le puits des Places appartenant à Monsieur H Rochat-Aubert au dit lieu.
Dates:1911 - 1911
Période de création:1911
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:09.sept
 

Descripteurs

Entrées:  CAPTAGE D'EAU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  HAMEAU (Matières\H)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PUITS (Matières\P)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=79262
 

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