BB 2 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Action intentée à la fabrique de lustrerie pour l'exécution de la convention concernant la cessation de l'industrie., 1909 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 2
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions.
Action intentée à la fabrique de lustrerie pour l'exécution de la convention concernant la cessation de l'industrie.
Dates:1909 - 1909
Période de création:1909
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:25.sept
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=79226
 

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