KB 3 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Etablissement des règles pour les pâturages communs., 1767 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
KB 2 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Verbal du toisage et examen des biens communs de L'Abbaye., 1766 (Indéterminé en dessous du fonds)
KB 3 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Etablissement des règles pour les pâturages communs., 1767 (Indéterminé en dessous du fonds)
KB 4 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Règles pour les communs établies par les Chefs de famille assemblés., 1771 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
KB 3
Titre:
Actes anciens.
Droit de parcours ou de pâture.
Etablissement des règles pour les pâturages communs.
Dates:
1767 - 1767
Période de création:
1767
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
14.mars
Descripteurs
Entrées:
ACTE ANCIEN (Matières\A)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE COMMUN (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
PRAIRIE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
TERRAIN (Matières\T)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
L'Abbaye (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78711
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