KA 39 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Réponse respectueuse que fait le hameau de L'Abbaye, au bailli de Romainmôtier; partage des bois auquel le hameau ne peut consentir; Argum

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 38 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Procure du hameau de L'Abbaye aux sieurs Abram Isaac Rochat justicier de la Vallée et Jaques David Chaillet recteur pour paraître devant l$ KA 38 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Procure du hameau de L'Abbaye aux sieurs Abram Isaac Rochat justicier de la Vallée et Jaques David Chaillet recteur pour paraître devant l
      - $KA 39 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Réponse respectueuse que fait le hameau de L'Abbaye, au bailli de Romainmôtier; partage des bois auquel le hameau ne peut consentir; Argum$ KA 39 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Réponse respectueuse que fait le hameau de L'Abbaye, au bailli de Romainmôtier; partage des bois auquel le hameau ne peut consentir; Argum
      - $KA 40 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Convenant entre les trois hameaux de la commune de L'Abbaye au sujet de la cause ventillante entre eux par rapport au bocherage, avec pour$ KA 40 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Convenant entre les trois hameaux de la commune de L'Abbaye au sujet de la cause ventillante entre eux par rapport au bocherage, avec pour

Zone d'identification
Cote:	KA 39
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Réponse respectueuse que fait le hameau de L'Abbaye, au bailli de Romainmôtier; partage des bois auquel le hameau ne peut consentir; Argumentation.
Dates:	1776 - 1776
Période de création:	1776
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds