KA 37 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Assemblée des trois hameaux; au sujet de l'usage des bois communs., 1769 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 36 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Assemblée entre les trois hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont pour choisir les meilleurs voies pour terminer amiablement la difficul$ KA 36 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Assemblée entre les trois hameaux des Bioux, de L'Abbaye et du Pont pour choisir les meilleurs voies pour terminer amiablement la difficul
      - $KA 37 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Assemblée des trois hameaux; au sujet de l'usage des bois communs., 1769 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 37 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Assemblée des trois hameaux; au sujet de l'usage des bois communs., 1769 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 38 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Procure du hameau de L'Abbaye aux sieurs Abram Isaac Rochat justicier de la Vallée et Jaques David Chaillet recteur pour paraître devant l$ KA 38 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Procure du hameau de L'Abbaye aux sieurs Abram Isaac Rochat justicier de la Vallée et Jaques David Chaillet recteur pour paraître devant l

Zone d'identification
Cote:	KA 37
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Assemblée des trois hameaux; au sujet de l'usage des bois communs.
Dates:	1769 - 1769
Période de création:	1769
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds