EC 37 Droit du Village. \ Convention entre le hameau de L'Abbaye et la Section fédérale de Gymnastique de L'Abbaye; au sujet de l'utilisation du local de sociétés., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $EC 36 Droit du Village. \ Servitudes. \ Permis pour conduite d'eau par l'Etat de Vaud, travaux publics; conduite d'eau en travers de la route à L'Abbaye pour écoulement des eaux de son bâtiment en construction., 1925 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC 36 Droit du Village. \ Servitudes. \ Permis pour conduite d'eau par l'Etat de Vaud, travaux publics; conduite d'eau en travers de la route à L'Abbaye pour écoulement des eaux de son bâtiment en construction., 1925 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EC 37 Droit du Village. \ Convention entre le hameau de L'Abbaye et la Section fédérale de Gymnastique de L'Abbaye; au sujet de l'utilisation du local de sociétés., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)$ EC 37 Droit du Village. \ Convention entre le hameau de L'Abbaye et la Section fédérale de Gymnastique de L'Abbaye; au sujet de l'utilisation du local de sociétés., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $EC 38 Droit du Village. \ Servitudes. \ Convention pour usage du domaine public; le hameau de L'Abbaye est autorisé à construire une barrière en fer à la limite de son terrain longeant la route cantonale N° 90 lieudit "Aux Epanchoirs" rière L'Abbaye, ainsi qu'un escalier en partie sur le terrain$ EC 38 Droit du Village. \ Servitudes. \ Convention pour usage du domaine public; le hameau de L'Abbaye est autorisé à construire une barrière en fer à la limite de son terrain longeant la route cantonale N° 90 lieudit "Aux Epanchoirs" rière L'Abbaye, ainsi qu'un escalier en partie sur le terrain

Zone d'identification
Cote:	EC 37
Titre:	Droit du Village. Convention entre le hameau de L'Abbaye et la Section fédérale de Gymnastique de L'Abbaye; au sujet de l'utilisation du local de sociétés.
Dates:	1926 - 1926
Période de création:	1926
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds