BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Modification au règlement des eaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Vente du four et de la maison attenante., 1939 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Vente du four et de la maison attenante., 1939 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Modification au règlement des eaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Modification au règlement des eaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Participation financière du village de L'Abbaye en vue de la réfection de la route communale, traversée du village de L'Abbaye; Construction d'une nouvelle écurie au Communal de L'Abbaye., 1948 (Indéterminé en de$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Participation financière du village de L'Abbaye en vue de la réfection de la route communale, traversée du village de L'Abbaye; Construction d'une nouvelle écurie au Communal de L'Abbaye., 1948 (Indéterminé en de

Zone d'identification
Cote:	BG
Titre:	Conseil Général. Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. Modification au règlement des eaux.
Dates:	1941 - 1941
Période de création:	1941
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)

CONSEIL GENERAL (Matières\C)

EAU (Matières\E)

LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)

REGLEMENT (Matières\R)

L'Abbaye (Lieux\L)

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Désignation:

BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Modification au règlement des eaux., 1941 (Indéterminé en dessous du fonds)

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