BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Adjonction au règlement des pâturages du village; Achat de terrain de la commune:1) entre le four et devant la fontaine du haut; 2) au bord de la route Chez Colas; 3) devant le collège., 1907 (Indéterminé en dess

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Projet d'achat à César Mercet à L'Abbaye de son domaine des Chalottets; Demande d'achat par la Société de fromagerie de L'Abbaye d'une parcelle de terrain au droit du chemin allant sur le Crêt de la Forge; ce ter$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Projet d'achat à César Mercet à L'Abbaye de son domaine des Chalottets; Demande d'achat par la Société de fromagerie de L'Abbaye d'une parcelle de terrain au droit du chemin allant sur le Crêt de la Forge; ce ter
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Adjonction au règlement des pâturages du village; Achat de terrain de la commune:1) entre le four et devant la fontaine du haut; 2) au bord de la route Chez Colas; 3) devant le collège., 1907 (Indéterminé en dess$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Adjonction au règlement des pâturages du village; Achat de terrain de la commune:1) entre le four et devant la fontaine du haut; 2) au bord de la route Chez Colas; 3) devant le collège., 1907 (Indéterminé en dess
      - $BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Agrandissement du chalet chez Siméon; Achat d'actions de la Société de Navigation qui souhaite rénover le Caprice; Remboursement d'une somme de 3'200 francs environ., 1908 (Indéterminé en dessous du fonds)$ BG Conseil Général. \ Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. \ Agrandissement du chalet chez Siméon; Achat d'actions de la Société de Navigation qui souhaite rénover le Caprice; Remboursement d'une somme de 3'200 francs environ., 1908 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	BG
Titre:	Conseil Général. Préavis du Conseil Administratif, rapports des commissions. Adjonction au règlement des pâturages du village; Achat de terrain de la commune:1) entre le four et devant la fontaine du haut; 2) au bord de la route Chez Colas; 3) devant le collège.
Dates:	1907 - 1907
Période de création:	1907
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds