SMF 28 Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. \ Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. \ Concession de servitude en faveur de l'Union-ouvrière Abbaye-Vallorbe consentie par : 1) Ami-Constant Cart, à L'Abbaye; 2) Les enfants de Jules-Henri Guignard, au lieudit; 3) Auguste

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SMF 28
Titre:Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE.
Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers.
Concession de servitude en faveur de l'Union-ouvrière Abbaye-Vallorbe consentie par : 1) Ami-Constant Cart, à L'Abbaye; 2) Les enfants de Jules-Henri Guignard, au lieudit; 3) Auguste-Constantin Berney, à Morges; 4) Henri-Alfred Guignard, à L'Abbaye.
Dates:1899 - 1899
Période de création:1899
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11.sept
 

Descripteurs

Entrées:  ARCHIVES (Matières\A)
  CONCESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  ENFANT (Matières\E)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  REGLEMENT (Matières\R)
  STATUT (Matières\S)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=77620
 

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