E 4.2 Conventions, titres, droits communaux. \ Inventaire des droits de la Ville et de l'Hôpital, J Gignilliat., 1683 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 4.2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Inventaire des droits de la Ville et de l'Hôpital, J Gignilliat.
Dates:1683 - 1683
Période de création:1683
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : G 2 N° 45
 

Descripteurs

Entrées:  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  HOPITAL (Matières\H)
  INVENTAIRE (Matières\I)
  REPERTOIRE (Matières\R)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7666
 

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