E 4.1 Conventions, titres, droits communaux. \ Extraits des reconnaissances prêtées et à prêter en faveur des Seigneurs qui ont fief sur les terres appartenant à la Ville ou à l'Hôpital, J Gignilliat., 1683 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 4.1
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Extraits des reconnaissances prêtées et à prêter en faveur des Seigneurs qui ont fief sur les terres appartenant à la Ville ou à l'Hôpital, J Gignilliat.
Dates:1683 - 1683
Période de création:1683
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : G 1 N° 41
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FIEF (Matières\F)
  HOPITAL (Matières\H)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  SEIGNEURIE (Matières\S)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE (Matières\T)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7665
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961