E 4.3 Conventions, titres, droits communaux. \ Extraits du registre des reconnaissances en faveur du Seigneur Baron pour prouver que les bourgeois de la Ville ne reconnaissent point leur sujettion et sont simplement bourgeois; Vallier., 1564 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 4.3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Extraits du registre des reconnaissances en faveur du Seigneur Baron pour prouver que les bourgeois de la Ville ne reconnaissent point leur sujettion et sont simplement bourgeois; Vallier.
Dates:1564 - 1564
Période de création:1564
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : G 3 N° 48
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BOURGEOIS (Matières\B)
  COMMUNIER (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7667
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961