E 3 Conventions, titres, droits communaux. \ Registre des Actes perpétuels de la Ville ; Grivel, Boinod., 1754-1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 3
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Registre des Actes perpétuels de la Ville ; Grivel, Boinod.
Dates:1754 - 1797
Période de création:1754 - 1797
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Ancienne cote : F 3 N° 2
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7664
 

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