KG 3 Domaines - Pétra-Félix. \ L'inspecteur forestier à la Municipalité de L'Abbaye; rachat par l'Etat du droit de parcours en Pétra-Félix que possédaient la commune de L'Abbaye et le hameau du Pont., 1841 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KG 3
Titre:Domaines - Pétra-Félix.
L'inspecteur forestier à la Municipalité de L'Abbaye; rachat par l'Etat du droit de parcours en Pétra-Félix que possédaient la commune de L'Abbaye et le hameau du Pont.
Dates:1841 - 1841
Période de création:1841
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:20.juin
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  HAMEAU (Matières\H)
  INSPECTEUR FORESTIER (Matières\I)
  INSPECTION DES FORETS (Matières\I)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PONT (Matières\P)
  RACHAT (Matières\R)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=76161
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961