KA 65 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud aux citoyens syndics des communes de la Vallée; la démarche des communes de la Vallée est contraire à l'ordre et mériterait d'être sérieusement réprimée., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 64 Domaines - Risoud. \ Les Municipalités des trois communes de la Vallée au Petit Conseil; réclamation sur un droit du canton, celui de vendre des bois à la forêt du Risoud quand et à qui il le désire., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 64 Domaines - Risoud. \ Les Municipalités des trois communes de la Vallée au Petit Conseil; réclamation sur un droit du canton, celui de vendre des bois à la forêt du Risoud quand et à qui il le désire., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 65 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud aux citoyens syndics des communes de la Vallée; la démarche des communes de la Vallée est contraire à l'ordre et mériterait d'être sérieusement réprimée., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 65 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud aux citoyens syndics des communes de la Vallée; la démarche des communes de la Vallée est contraire à l'ordre et mériterait d'être sérieusement réprimée., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 66 Domaines - Risoud. \ Lettre du haut forestier de l'arrondissement d'Orbe et de la Vallée au syndic du Chenit au nom et comme membre de la commission des trois communes de la Vallée; bois déracinés du Risoud., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 66 Domaines - Risoud. \ Lettre du haut forestier de l'arrondissement d'Orbe et de la Vallée au syndic du Chenit au nom et comme membre de la commission des trois communes de la Vallée; bois déracinés du Risoud., 1807 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 65
Titre:	Domaines - Risoud. Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud aux citoyens syndics des communes de la Vallée; la démarche des communes de la Vallée est contraire à l'ordre et mériterait d'être sérieusement réprimée.
Dates:	1807 - 1807
Période de création:	1807
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds