JI 3 Police des Constructions, mises à l'enquête. \ Commission chargée d'examiner l'emplacement d'un bâtiment communal au village du Pont; dans les environs de l'Hôtel de la Truite., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:JI 3
Titre:Police des Constructions, mises à l'enquête.
Commission chargée d'examiner l'emplacement d'un bâtiment communal au village du Pont; dans les environs de l'Hôtel de la Truite.
Dates:1871 - 1871
Période de création:1871
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Juin
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  ENQUETE PUBLIQUE (Matières\E)
  MISE A L'ENQUETE (Matières\M)
  POLICE DES CONSTRUCTIONS (Matières\P)
  PONT (Matières\P)
  REGLEMENT COMMUNAL (Matières\R)
  REGLEMENT (Matières\R)
  TRAVAUX (Matières\T)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=75879
 

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