A 102 - A 131 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité., 1807-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Aubonne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Aubonne Fonds d'archives de la commune de Aubonne, 1234-1960 (Fonds)
      - $A 101 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Registre de la Régie puis de la Municipalité dès août 1803., 1802-1807 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 101 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Registre de la Régie puis de la Municipalité dès août 1803., 1802-1807 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $A 102 - A 131 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité., 1807-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)$ A 102 - A 131 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité., 1807-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. \ Extraits divers des procès-verbaux du Conseil, de la Régie et de la Municipalité, concernant les fontaines, la route de Savigny, les Fossés-Dessous, les montagnes, Collège d'Aubonne., 1601-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. \ Extraits divers des procès-verbaux du Conseil, de la Régie et de la Municipalité, concernant les fontaines, la route de Savigny, les Fossés-Dessous, les montagnes, Collège d'Aubonne., 1601-1900 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	A 102 - A 131
Titre:	Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité.
Dates:	1807 - 1960
Période de création:	1807 - 1960
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

COMPTE RENDU (Matières\C)

CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)

DEBAT (Matières\D)

DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)

DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)

DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)

DELIBERATION (Matières\D)

EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)

MUNICIPALITE (Matières\M)

PROCES-VERBAL (Matières\P)

Aubonne (Lieux\A)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7580

Portfolio:
Désignation:

A 102 - A 131 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. \ Procès-verbaux des délibérations de la Municipalité., 1807-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

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