U 16 Affaires judiciaires. \ Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. \ Recueil des reconnaissances qui servent de preuve à la généalogie de la famille des Dogny de Bioley-Orjulaz qui se disent d'Assens., 1793 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 16
Titre:Affaires judiciaires.
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens.
Recueil des reconnaissances qui servent de preuve à la généalogie de la famille des Dogny de Bioley-Orjulaz qui se disent d'Assens.
Dates:1793 - 1793
Période de création:1793
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Datation approximative; copie; l'original a été trouvé dans des archives de Bioley et confié par la commune à la famille Dogny.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  FAMILLE (Matières\F)
  GENEALOGIE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RECONNAISSANCE (Matières\R)
  Assens (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7572
 

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