EEH 23 Droits Communaux. \ Conventions diverses. \ Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie; plus celui du 24 mars 1958., 1931 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EEH 23
Titre:Droits Communaux.
Conventions diverses.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie; plus celui du 24 mars 1958.
Dates:1931 - 1931
Période de création:1931
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:13.juin
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FEU (Matières\F)
  INCENDIE (Matières\I)
  REGLEMENT (Matières\R)
  SINISTRE (Matières\S)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=74327
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961