Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abergement. J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensataire trouvait on	1492 - 1493	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1941
		Achat d'une pompe à incendie.	1848	Indéterminé en dessous du fonds	K 64
		Acquis par la commune de certaines pièces : Es Placettes au Gramont, à ce moment-là en glarey et inondation d'eau du Rhône.	1568	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Actes anciens. Acte de maintenance de biens en faveur d'Abram Favre de Chavannes-le-Veyron, après la perte de titres, droits, meubles et fourrages dans l'incendie de sa maison.	1754	Indéterminé en dessous du fonds	PP 244
		Actes anciens. Echange entre la commune et Marie-Mathilde-Adélaïde née Frossard de Saugy, concernant une parcelle de pré devant être utilisée pour la construction d'un hangar pour la pompe à incendie.	1884	Indéterminé en dessous du fonds	P.57
		Actes anciens. Reçus des particuliers de Pampigny pour les incendiés de Montricher.	1828	Indéterminé en dessous du fonds	PP 255
		Actes de Propriétés. Echange avec Abr Rappin ; La Ville cède une pose en Derbonnaz, contre une pose en la Vernaz, pour faire un canal pour éviter les inondations de l'Arbogne.	1699	Indéterminé en dessous du fonds	EB 2
		Actes et titres. Accord entre la commune et Maurice de Lerber à Romainmôtier, concernant la construction d'une pompe à incendie.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 537
		Actes et titres. Déclaration de la commune concernant les dégâts causés par la grêle.	1740	Indéterminé en dessous du fonds	E 192
		Actes et titres. Demande de secours de Jacob Nicaty, incendié à Treycovagnes.	1812	Indéterminé en dessous du fonds	E 481