EEE 2-6 Droits Communaux. \ Conventions diverses. \ Pensions, Location à des tiers, Cautions. \ Pièce concernant le droit de débridage des chevaux à Pampigny; aboli., 1827 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EEE 2-6
Titre:Droits Communaux.
Conventions diverses.
Pensions, Location à des tiers, Cautions.
Pièce concernant le droit de débridage des chevaux à Pampigny; aboli.
Dates:1827 - 1827
Période de création:1827
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:08.déc
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ANIMAL (Matières\A)
  BAIL A LOYER (Matières\B)
  CAUTIONNEMENT (Matières\C)
  CAUTION (Matières\C)
  CHEVAL (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GARANTIE (Matières\G)
  LOCATION (Matières\L)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=74233
 

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