ED 60-15 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos faite pour honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux aux honorables Jean et Michel Rochat père et fils des Charbonnières, d'une demi plus 1 pose de terre & pré levable à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac, à condition de ma

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 60-9 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et Noble Pierre d'Hennezel tenementier de la Montagne des Epoisats, en laquelle il est dit d'Hennezel ou ceux qui auront droit de lui pourront posséder la dite montagne à clos au$ ED 60-9 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux et Noble Pierre d'Hennezel tenementier de la Montagne des Epoisats, en laquelle il est dit d'Hennezel ou ceux qui auront droit de lui pourront posséder la dite montagne à clos au
      - $ED 60-15 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos faite pour honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux aux honorables Jean et Michel Rochat père et fils des Charbonnières, d'une demi plus 1 pose de terre & pré levable à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac, à condition de ma$ ED 60-15 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Passation à clos faite pour honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux aux honorables Jean et Michel Rochat père et fils des Charbonnières, d'une demi plus 1 pose de terre & pré levable à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac, à condition de ma
      - $ED 60-19 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par honorable commune de L'Abbaye à plusieurs particuliers de la pastorie du berger commun de la dite Abbaye et permission de faire paître leurs troupeaux à part et les mener sur tous les pâquiers, et biens communs pendant$ ED 60-19 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Affranchissement accordé par honorable commune de L'Abbaye à plusieurs particuliers de la pastorie du berger commun de la dite Abbaye et permission de faire paître leurs troupeaux à part et les mener sur tous les pâquiers, et biens communs pendant

Zone d'identification
Cote:	ED 60-15
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Passation à clos faite pour honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux aux honorables Jean et Michel Rochat père et fils des Charbonnières, d'une demi plus 1 pose de terre & pré levable à l'entour de leur maison du Mont-du-Lac, à condition de maintenir le grand chemin public qui traverse depuis le commun jusque au chemin du Lieu, et; signé : Jaques Berney avec paraphe.
Dates:	1597 - 1597
Période de création:	1597
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds