U 350 - U 356 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Procès contre le Curial DUFOUR., 1777-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz, 1138-1960 (Fonds)
U 349 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Mémoire historique de ce qui s'est passé dans la cause que la Noble bourgeoisie de La Tour soutient contre le Sieur Curial DUFOUR de Vionnaz concernant l'acte de 1375., 1777 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 350 - U 356 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Procès contre le Curial DUFOUR., 1777-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 357 Affaires judiciaires : Port-Valais. \ Procès au sujet de la gagée de 24 vaches de la Grange BOVON en La Praille par le garde de la Porte du Scex., 1778-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 350 - U 356
Titre:
Affaires judiciaires : Port-Valais.
Procès contre le Curial DUFOUR.
Dates:
1777 - 1780
Période de création:
1777 - 1780
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
CURIAL (Matières\C)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
SECRETAIRE (Matières\S)
La Tour-de-Peilz (Lieux\L)
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URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=73355
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